Mentions légales

Identification

Responsable de la publication : Christophe LEPOULTIER

Création du site Internet

• Création graphique : agence Esprit Pub°
• Conception technique : Mon Petit Pixel, éco-conception de sites Internet

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Tous les éléments (logos, photos, textes, code html…) apparaissant sur ce site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à BAILLY Chauffage ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun des ces éléments ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de BAILLY Chauffage et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel. BAILLY Chauffage se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Données personnelles

Merci de consulter notre politique de confidentialité